Journaux du Sénat
60 Elizabeth II, A.D. 2011, Canada
Journaux du Sénat
1re session, 41e législature
Numéro 1
Le jeudi 2 juin 2011
Le Sénat se réunit aujourd'hui à
10 h 30,
pour la première session de la
quarante et unième législature du Canada
convoqué par proclamation.
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Angus, Ataullahjan, Banks, Boisvenu, Brazeau, Brown, Carignan, Carstairs, Champagne, Chaput, Charette-Poulin, Cochrane, Comeau, Cools, Cordy, Cowan, Dallaire, Dawson, Day, De Bané, Demers, Di Nino, Downe, Duffy, Eaton, Eggleton, Finley, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Frum, Furey, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Jaffer, Kenny, Kinsella, Kochhar, LeBreton, MacDonald, Mahovlich, Marshall, Martin, Massicotte, McCoy, Mercer, Meredith, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Ogilvie, Oliver, Patterson (Nunavut), Pépin, Plett, Poirier, Raine, Ringuette, Rivard, Robichaud, Runciman, Segal, Seidman, Sibbeston, Smith (Cobourg), Smith (Saurel), St. Germain, Stewart Olsen, Stratton, Tardif, Tkachuk, Wallace, Wallin, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Angus, Ataullahjan, Banks, Boisvenu, Brazeau, Brown, Carignan, Carstairs, Champagne, Chaput, Charette-Poulin, Cochrane, Comeau, Cools, Cordy, Cowan, Dallaire, Dawson, Day, De Bané, Demers, Di Nino, Downe, Duffy, Eaton, Eggleton, Finley, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Frum, Furey, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Jaffer, Kenny, Kinsella, Kochhar, LeBreton, MacDonald, Mahovlich, Marshall, Martin, Massicotte, McCoy, Mercer, Meredith, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Ogilvie, Oliver, Patterson (Nunavut), Pépin, Plett, Poirier, Raine, Ringuette, Rivard, Robichaud, Runciman, Segal, Seidman, Sibbeston, Smith (Cobourg), Smith (Saurel), St. Germain, Stewart Olsen, Stratton, Tardif, Tkachuk, Wallace, Wallin, Zimmer
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
L'honorable Président informe le Sénat qu'il a reçu une communication du secrétaire du Gouverneur général.
L'honorable Président donne alors lecture de la communication, comme suit :
RIDEAU HALL
Le 27 mai 2011
Monsieur le Président,
Je suis chargé de vous faire savoir que la très honorable Beverley McLachlin, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléant du gouverneur général, se rendra à la Chambre du Sénat à 11 heures, dans la matinée du jeudi 2 juin 2011, pour ouvrir la première session du quarante-et-unième Parlement du Canada.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Le secrétaire du Gouverneur général,
Stephen Wallace
L'honorable
Président du Sénat
Ottawa
Le Sénat observe une minute de silence à la mémoire du caporal Yannick Scherrer et du bombardier Karl Manning, décédés tragiquement alors qu'ils servaient leur pays en Afghanistan.
PRÉSENTATION DE SÉNATEURS
L'honorable Président informe le Sénat que le Greffier du Sénat a reçu du Registraire général du Canada un certificat établissant que Larry W. Smith a été appelé au Sénat.
L'honorable Président informe le Sénat que ce sénateur est à la porte, attendant d'être présenté.
L'honorable sénateur Smith (Saurel) est présenté, accompagné par l'honorable sénateur LeBreton, C.P, et par l'honorable sénateur Housakos, et il remet le bref de Sa Majesté l'appelant au Sénat. Le bref est lu par un des greffiers au Bureau, comme suit :
CANADA
Marshall E. Rothstein
(G.S.)
Elizabeth Deux, par la Grâce de Dieu, REINE du Royaume-Uni, du Canada et de ses autres royaumes et territoires, Chef du Commonwealth, Défenseur de la Foi.
À
Notre fidèle et bien-aimé,
LARRY W. SMITH
d'Hudson, dans la province de Québec,
SALUT :
SACHEZ QUE, en raison de la confiance et de l'espoir particuliers que Nous avons mis en vous, autant que dans le dessein d'obtenir votre avis et votre aide dans toutes les affaires importantes et ardues qui peuvent intéresser l'état et la défense du Canada, Nous avons jugé à propos de vous appeler au Sénat du Canada et Nous vous désignons pour la division de Saurel, de Notre province de Québec.
ET Nous vous ordonnons de passer outre à toute difficulté ou excuse et de vous trouver en personne, aux fins susmentionnées, au Sénat du Canada en tout temps et en tout lieu où Notre Parlement pourra être convoqué et réuni, au Canada, sans y manquer de quelque façon que ce soit.
EN FOI DE QUOI, Nous avons fait délivrer Nos présentes lettres patentes et y avons fait apposer le grand sceau du Canada.
TÉMOIN :
L'honorable Marshall E. Rothstein, juge de la Cour suprême du Canada et suppléant de Notre très fidèle et bien- aimé David Johnston, chancelier et compagnon principal de Notre Ordre du Canada, chancelier et commandeur de Notre Ordre du mérite militaire, chancelier et commandeur de Notre Ordre du mérite des corps policiers, gouverneur général et commandant en chef du Canada.
À OTTAWA, ce vingt-cinquième jour de mai de l'an de grâce deux mille onze, soixantième de Notre règne.
PAR ORDRE,
CHRISTIAN PARADIS
Registraire général du Canada
L'honorable sénateur Smith (Saurel) s'approche du bureau, prête le serment prescrit par la loi, devant le greffier du Sénat, commissaire nommé à cet effet, et il prend son siège comme membre du Sénat.
L'honorable Président informe le Sénat que l'honorable sénateur Smith (Saurel) a fait et signé la Déclaration des qualités requises prescrite par la Loi constitutionnelle de 1867, en présence du greffier du Sénat, commissaire nommé pour recevoir et attester cette déclaration.
La séance du Sénat est suspendue pour se rassembler au son du timbre vers 11 heures.
Le séance reprend.
La séance du Sénat est suspendue pour attendre l'arrivée de la très honorable suppléante de Son Excellence le Gouverneur général.
Quelque temps après, la très honorable Beverley Marian McLachlin, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléante de Son Excellence le Gouverneur général, arrive et occupe le fauteuil au pied du trône.
L'honorable Président ordonne à l'huissier du bâton noir par intérim de se rendre auprès de la Chambre des communes et de l'informer que :
« C'est le désir de la très honorable suppléante de Son Excellence le Gouverneur général que les Communes se rendent immédiatement auprès d'elle dans la salle du Sénat. »
Les Communes étant arrivées,
L'honorable Président du Sénat dit alors :
« Honorables membres du Sénat,
Honorables membres de la Chambre des communes,
J'ai reçu l'ordre de vous informer que Son Excellence le Gouverneur général ne juge pas à propos de vous exposer les objets pour lesquels il a convoqué le présent Parlement du Canada, avant que la Chambre des communes ait choisi son Président, suivant la loi; mais demain, le vendredi 3 juin 2011 à 14 h 30, Son Excellence exposera les objets de la convocation de ce Parlement. »
Les Communes se retirent.
Il plaît à la très honorable suppléante de Son Excellence le Gouverneur général de se retirer.
La séance reprend.
L'honorable Président informe le Sénat qu'il a reçu une communication du secrétaire du Gouverneur général.
L'honorable Président donne alors lecture de la communication, comme suit :
RIDEAU HALL
Le 27 mai 2011
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de vous informer que Son Excellence le très honorable David Johnston, Gouverneur général du Canada, et Son Excellence Sharon Johnston arriveront à l'entrée de la Tour de la Paix à 14 h 30, le vendredi 3 juin 2011.
Lorsqu'il aura été confirmé que tout est en place, Leurs Excellences se rendront à la salle du Sénat pour ouvrir officiellement la première session du quarante-et-unième Parlement du Canada.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Le secrétaire du Gouverneur général,
Stephen Wallace
L'honorable
Président du Sénat
Ottawa
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Carignan propose, appuyé par l'honorable sénateur Oliver,
Que le Sénat s'ajourne jusqu'à demain, le vendredi 3 juin 2011, à 14 h 30.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 11 h 26 le Sénat s'ajourne jusqu'à demain.)